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Conditions Générales de Vente

Préambule

La société BUTTERFULL France, SAS (Société par Actions Simplifiée) au capital social de 1000 €, immatriculée au R.C.S de Pointe à Pitre sous le numéro 824 193 205, dont le siège social est à Les Cannelles, 97190 Le Gosier ( Guadeloupe), édite le site Internet www.mangobutterfull.com (ci-après « le Site ») sur lequel sont vendus des produits cosmétiques de la marque « Butterfull Cosmétics».

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions de Vente ») s’appliquent à tous les internautes qui effectuent des commandes de produits à travers le Site.

Elles ont vocation à définir les conditions dans lesquelles est conclu le contrat de vente entre BUTTERFULL et chacun de ses clients effectuant des commandes à travers le Site (ci-après « le Client »).

BUTTERFULL se réserve le droit d’adapter ou de modifier, à tout moment, les Conditions de Vente. Le Client en sera informé par affichage sur le Site Internet. S’il n’agrée pas aux Conditions de Vente modifiées, il doit cesser de passer des commandes sur le Site. À défaut, le Client est réputé accepter les Conditions de Vente telles que adaptées ou modifiées.

Produits

Conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation, BUTTERFULL communique de manière lisible et compréhensible au client, préalablement à sa commande, les caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander. BUTTERFULL est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de produits proposés à la vente sur son site marchand, en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs. Pour obtenir des renseignements complémentaires sur un produit, le client a la possibilité de contacter le Service Clients du site marchand BUTTERFULL au 0690746100 ainsi qu’à l’adresse suivante, contact@mangobutterfull.com

Offre & Prix

Toutes les offres de produits proposées sur le Site destinées au monde entier sous réserve des stocks disponibles.Les prix figurant sur le Site sont indiqués en Euros ( € ) toutes taxes comprises, hors frais d’envoi (voir ci-dessous l’article intitulé « Livraison ») et sont susceptibles de variation en cours d’année. Les produits commandés sur le Site le sont au tarif en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande. Si le taux venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles sans que le Client ne soit informé préalablement.
Nos offres promotionnelles ne sont valables que pour la durée que nous mentionnons au cas par cas et uniquement dans la limite des stocks disponibles.
Les prix et offres particulières proposés sur le Site ne valent que pour les produits vendus en ligne et ne sauraient s’appliquer aux produits vendus dans les points de vente et réciproquement. Toutes les offres de Butterfull sont faites aux Conditions de Vente en vigueur au moment de la commande.
Butterfull se réserve le droit de modifier, à tout moment, les Conditions de Vente. Le Client en sera informé par affichage sur le Site Internet. S’il n’agrée pas aux Conditions de Vente modifiées, il doit cesser de passer des commandes sur le Site. À défaut, le Client est réputé accepter les Conditions de Vente telles que modifiées.

Commande

Pour passer commande, le Client doit avoir la capacité juridique de contracter, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
Avant toute première commande, le Client doit s’enregistrer sur le Site. Il indique alors son nom, son prénom, son adresse postale, son adresse électronique, son numéro de téléphone et sa date de naissance. Un compte doté d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe, qu’il choisit lui-même, lui est alors attribué.
Préalablement à chaque session de commande, le Client doit s’identifier à l’aide de son nom d’utilisateur et de son mot de passe.
Le Client peut ensuite, dans le cadre d’une session, choisir les produits de son choix sur le Site.
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des Produits disponibles à la vente.
Le Client déclare avant la passation de sa commande avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les Conditions de Vente en vigueur au jour de la commande, en cochant la case correspondante.
Le cas échéant, notamment s’il souhaite faire livrer un cadeau, il indique également le nom du destinataire et le lieu de livraison.
Après avoir effectué et validé sa commande, le Client vérifie les détails et le prix total de cette commande qu’il peut confirmer ou modifier en cas d’erreur. Dès qu’il confirme la commande en cliquant sur le bouton « Passer la commande », celle-ci est définitivement passée et engage le Client. Un numéro de commande lui est alors attribué, qu’il devra impérativement conserver.
Le Client a l’obligation de payer la somme affichée à l’issue du processus de vérification, ainsi que les frais de livraison tels que fixés dans les Conditions de Vente à l’article « Livraison ».
Le Client reçoit par email, un accusé de réception récapitulant sa commande. Le Client reconnaît que cet email, dont les informations sont issues de l’enregistrement de sa commande, vaut preuve de la nature de la convention et de sa date.
La commande n’est définitivement prise en compte par Butterfull qu’à compter du complet paiement du montant facturé au titre de la commande.
Butterfull se réserve le droit d’annuler ou de suspendre une commande passée sur le Site si elle estime raisonnablement que la personne ayant passé la commande a violé l’une quelconque des dispositions des Conditions de Vente ou s’il existe, avec le Client, un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Butterfull se réserve également le droit d’interdire l’accès au Site aux personnes dont elle estime raisonnablement qu’elles ont violé l’une quelconque des dispositions des Conditions de Vente.DISPONIBILITE

Nos produits sont faits à la main. L’offre qui est faite ne l’est que sous réserve de la disponibilité des stocks. Dans l’hypothèse où le bien commandé serait indisponible, Butterfull en informera le Client sous 3 jours par email. La commande sera automatiquement annulée pour le produit concerné. Le Client pourra, à son choix, être remboursé du prix du produit indisponible, sans indemnité supplémentaire, ou bénéficier d’un avoir d’un montant égal au prix du produit indisponible. Il pourra faire connaître son choix par simple retour d’email à l’adresse contact@mangobutterfull.com

Paiement

Le prix des produits achetés est rappelé sur la confirmation de la commande. Le paiement par le client s’effectue par carte bancaire, virement, chèque ou par PayPal.

Le paiement par carte bancaire s’opère via la solution sécurisée du Crédit agricole, E-transactions, soit par téléphone au 0690746100 à l’aide des références de la commande passée préalablement en ligne.
Le paiement par chèque s’opère par envoi postal selon la procédure mentionnée sur la page internet s’affichant lors de la validation du paiement. La procédure à suivre est la suivante : Après avoir dûment libellé le chèque à l’ordre de BUTTERFULL et complété avec le montant indiqué sur la commande, le Client indique le numéro de commande au dos du chèque et l’envoi à l’adresse ci-dessous mentionnée : BUTTERFULL, les cannelles, 97190 Le Gosier. Suite à la validation du paiement, le Client recevra une confirmation de Commande par chèque reprenant les informations de la commande. Dans l’attente de la réception du chèque par BUTTERFULL, l’envoi de la commande est mis en attente pendant trente jours jusqu’à réception du chèque. Au-delà de ce délai et à défaut de réception du chèque, BUTTERFULL se réserve le droit d’annuler la commande. Les chèques acceptés sont ceux qui ont été délivrés par un établissement bancaire ou financier situé en France. Le paiement par PayPal s’opère via le site internet sécurisé PayPal vers lequel le Client sera redirigé lors de la validation de la commande. Si le Client ne possède pas de compte PayPal, il devra procéder à son inscription avant de pouvoir procéder au paiement directement sur ledit site. Une fois le paiement validé, la commande sera traitée par BUTTERFULL. Pour les paiements effectués par PayPal, BUTTERFULL n’a, à aucun moment, accès aux données bancaires de ses Clients. BUTTERFULL se réserve le droit de demander un règlement en amont à un client avec lequel il y aurait eu un défaut de paiement sur une commande antérieure.,

Le paiement par carte bancaire s’opère via la solution sécurisée du Crédit agricole, E-transactions, soit par téléphone au 0690746100 à l’aide des références de la commande passée préalablement en ligne.
Le paiement par chèque s’opère par envoi postal selon la procédure mentionnée sur la page internet s’affichant lors de la validation du paiement. La procédure à suivre est la suivante : Après avoir dûment libellé le chèque à l’ordre de BUTTERFULL et complété avec le montant indiqué sur la commande, le Client indique le numéro de commande au dos du chèque et l’envoi à l’adresse ci-dessous mentionnée : BUTTERFULL, les cannelles, 97190 Le Gosier. Suite à la validation du paiement, le Client recevra une confirmation de Commande par chèque reprenant les informations de la commande. Dans l’attente de la réception du chèque par BUTTERFULL, l’envoi de la commande est mis en attente pendant trente jours jusqu’à réception du chèque. Au-delà de ce délai et à défaut de réception du chèque, BUTTERFULL se réserve le droit d’annuler la commande. Les chèques acceptés sont ceux qui ont été délivrés par un établissement bancaire ou financier situé en France. Le paiement par PayPal s’opère via le site internet sécurisé PayPal vers lequel le Client sera redirigé lors de la validation de la commande. Si le Client ne possède pas de compte PayPal, il devra procéder à son inscription avant de pouvoir procéder au paiement directement sur ledit site. Une fois le paiement validé, la commande sera traitée par BUTTERFULL. Pour les paiements effectués par PayPal, BUTTERFULL n’a, à aucun moment, accès aux données bancaires de ses Clients. BUTTERFULL se réserve le droit de demander un règlement en amont à un client avec lequel il y aurait eu un défaut de paiement sur une commande antérieure.,
Pour le règlement des commandes en ligne, Butterfull fait appel aux services de la société. Le Site est équipé d’une solution de paiement en ligne sécurisée. Les numéros de carte et la date de validité da la carte sont instantanément cryptés grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le site, ce qui assure la sécurité des informations transmises. Butterfull n’a en aucun cas accès à ces coordonnées et ne les conserve donc pas sur ses serveurs.
Pour le règlement des commandes en ligne, Butterfull fait appel aux services de la société. Le Site est équipé d’une solution de paiement en ligne sécurisée. Les numéros de carte et la date de validité da la carte sont instantanément cryptés grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le site, ce qui assure la sécurité des informations transmises. Butterfull n’a en aucun cas accès à ces coordonnées et ne les conserve donc pas sur ses serveurs.

Livraison

Les produits achetés seront livrés dans le monde entier dans un délai moyen de 48h à 120h ouvrées à compter de la réception du moyen de paiement, par les solutions de La Poste à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande sur le site marchand. En tout état de cause, la livraison ne pourra intervenir au-delà d’un délai de trente jours à compter de la réception du paiement de la commande. Important :
Nous vous invitons à être très précis lorsque vous renseignez le champ adresse : code porte, interphone, fond de cour, étage, lieu dit, n’hésitez pas à ajouter dans la case commentaire toutes les informations pouvant aider le livreur à accomplir sa mission. Votre téléphone est aussi une aide précieuse pour notre ami le livreur qui en use lorsqu’il ne vous trouve pas.
Pendant la période des fêtes de Noël (du 15 octobre au 31 décembre) BUTTERFULL se réserve le droit d’allonger le délai de livraison selon l’afflux de commandes lui parvenant. Le mode d’expédition standard est le Colissimo suivi, remis sans signature ou la Lettre Suivie. Si vous souhaitez une remise avec signature, un coût supplémentaire s’applique, merci de nous contacter. Si le colis ne peut entrer dans la boîte aux lettres, il sera remis au client ou au destinataire de la commande par le transporteur. En cas d’absence, un avis de passage est déposé par le transporteur et le colis est dirigé vers un bureau de Poste. Si le colis n’est pas récupéré par le client ou le destinataire de la commande dans le délai mentionné sur l’avis de passage, celui-ci sera automatiquement retourné à BUTTERFULL par La Poste. Dans ce cas, le client sera remboursé du montant de la commande non réceptionnée, frais de livraison déduits, par tout moyen au choix de BUTTERFULL.
Quel que soit le mode d’expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis. Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles. Votre colis est expédié à vos propres risques, un soin particulier est apporté au colis contenant des produits fragiles. En cas d’anomalie constatée sur le colis en présence du représentant du transporteur, le client ou le destinataire de la commande peut refuser la livraison. Il est alors invité à émettre et à le signaler au Service Clients BUTTERFULL. Dans ce cas, le client peut choisir entre le remboursement ou bien la réception d’un nouveau colis. Dans l’hypothèse d’un remboursement, son montant sera égal au montant total des produits, frais de livraison inclus. En cas d’anomalie constatée en dehors de la présence du représentant du transporteur, le client ou le destinataire de la commande est invité à contacter le Service Clients afin d’organiser, s’il le souhaite, le retour du colis. Dans ce cas, le client peut choisir entre le remboursement ou bien la réception d’un nouveau colis. Si le client choisit d’être remboursé, le montant du remboursement sera égal au montant total des produits, frais de livraison inclus. Les frais de retour sont à la charge de BUTTERFULL.

La livraisons de certains colis sera effectuée par DHL ou Chronopost dans un souci de rapidité. Chronopost est aussi un transporteur actif dans le respect de l’environnement Chronopost a décidé d’aller plus loin en assurant la neutralité carbone intégrale de ses offres par la compensation de ses émissions de CO2 résiduelles et incompressibles. Ce programme nommé « Total Zero » s’applique à tous les envois Chronopost depuis le 1er juillet 2012.

Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de l’Union Européenne sera facturée sans la TVA et pourra être soumise à des taxes éventuelles, droits de douane et autres frais liés qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces frais en sus sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront facturés en sus ou bien offerts en fonction du montant de la commande et du pays de livraison, et seront précisés à l’Utilisateur lors de la validation définitive de sa commande.

Ces frais de port ne comprennent pas les douanes et autres frais annexes qui peuvent être demandés à l’entrée de certains pays, ces frais restent à la charge exclusive du client.

La responsabilité de Butterfull ne saurait être engagée en cas de retard d’acheminement par le transporteur et ce pour quelque cause que ce soit. Cependant, et conformément aux dispositions de l’article L121-20-3 du Code de la Consommation, faute de livraison à l’expiration d’un délai de 30 jours à compter du jour suivant celui où le Client a passé commande, le Client a la possibilité d’annuler sa commande sans frais. Les sommes qu’il aura versées lui seront alors restituées sans délai, à l’exclusion de toute autre indemnisation.

Service Après-Vente

Le Client peut joindre le service après-vente de BUTTERFULL pour toute question relative aux Produits ou à la passation de commande par téléphone au 0690746100 – 0690415401 – 0608975710 du lundi au vendredi ou par courriel à l’adresse : contact@mangobutterfull.com

Il peut également écrire à l’adresse suivante :

BUTTERFULL COSMETICS
Service Clients
Les cannelles
97190 Le Gosier

Rétractation

Le Client dispose d’un délai de 15 jours à compter de la réception des produits commandés sur le Site pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer d’indemnités à BUTTERFULL

Le Client devra dans ce délai déclarer sans ambiguïté se rétracter en écrivant à l’adresse suivante : BUTTERFULL COSMETICS – Service Clients, Les cannelles – 97190 Le Gosier

Les produits doivent être retournés par le Client à BUTTERFULL dans un délai de quatorze jours suivant la déclaration de rétractation à l’état neuf et dans leur emballage d’origine également en parfait état, y compris les cadeaux. Les articles endommagés ou salis par le Client ne seront pas repris et resteront dans cet état chez Butterfull à la disposition du Client.

L’adresse à laquelle envoyer les produits en cas de retour est la suivante :

BUTTERFULL COSMETICS
Service Clients
Les cannelles
97190 Le Gosier

Retour

Pour le retour des produits, BUTTERFULL recommande qu’ils lui soient adressés par courrier recommandé avec accusé de réception.

Les frais de retour sont à la charge du Client. Les envois en « port payé par le destinataire » ou contre remboursement seront refusés.
Les frais d’envoi qui auraient été payés par le Client seront en revanche remboursés.
Sous réserve des dispositions qui précèdent, le remboursement s’effectuera dans un délai de quatorze jours suivant la réception, par BUTTERFULL, de la commande retournée.

Sous réserve des dispositions qui précèdent, l’échange ou le remboursement, selon le cas, s’effectuent dans les trente (30) jours suivant la réception, par BUTTERFULL, des produits avariés ou non conformes.Les produits étant artisanaux, en cas d’avarie, de défectuosité ou non conformité des produits reçus aux produits commandés, le Client peut les renvoyer à BUTTERFULL, dans un délai de dix (10) jours francs à compter de la date de réception, dans l’emballage d’origine (en cas de non conformité) ou dans un emballage approprié (en cas de d’avarie) à l’adresse suivante :

BUTTERFULL COSMETICS
Service Clients
Les cannelles
97190 Le Gosier

Le Client est tenu de joindre à cet envoi une lettre dans laquelle il précise les références de la commande, la date de la commande, la date de réception du colis ainsi que les raisons détaillées de ce retour.
Les produits renvoyés doivent avoir été achetés par correspondance via le Site et non dans un des points de vente.
Dans l’hypothèse d’un retour pour avarie ou non conformité, les frais de retour seront remboursés au Client par BUTTERFULL.

À réception des produits avariés ou non conformes, BUTTERFULL propose par email au Client soit d’échanger lesdits produits contre des produits en bon état et conformes aux attentes du Client, soit de rembourser intégralement les produits renvoyés, sans indemnité supplémentaire. En l’absence de réponse du Client dans un délai de quinze (15) jours à compter de l’envoi de l’email par BUTTERFULL, le Client sera présumé avoir opté pour un remboursement.

Sous réserve des dispositions qui précèdent, l’échange ou le remboursement, selon le cas, s’effectuent dans les trente (30) jours suivant la réception, par BUTTERFULL, des produits avariés ou non conformes.

Revente

Les produits proposés sur le Site ne sont pas destinés à être revendus. Ces produits sont vendus exclusivement sur le Site. Toute revente ou utilisation à des fins promotionnelles de produits achetés via le Site en dehors de ce réseau et notamment sur Internet est strictement interdite, et indépendamment d’une atteinte à la marque ou à l’image des produits, pourra être de nature à engager la responsabilité de ses auteurs.

Garantie

BUTTERFULL garantit que les produits proposés sur le Site sont conformes à la législation française en vigueur.
Le Client bénéficie de la garantie légale de délivrance conforme et de la garantie légale des vices cachés.

Responsabilité

Le Client doit prendre connaissance des précautions d’emploi avant l’utilisation des Produits BUTTERFULL et les respecter. BUTTERFULL ne saura être tenu responsable des dommages causés par un mauvais usage d’un de ses Produits ou par non-respect des précautions d’utilisation et conditions d’hygiène et de conservation.

La responsabilité de BUTTERFULL ne saurait être engagée de quelque manière que cela soit au titre d’une inexécution contractuelle dans les cas suivants :

  • en cas d’inexactitude des informations fournies sur le Site ;
  • en cas de problème technique empêchant l’accès au Site ;
  • en cas d’intrusion ou de présence de virus informatique sur le Site ;
  • en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité d’un produit proposé sur le Site ;
  • en cas de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport et/ou de communication ;
  • en cas de force majeure ;
  • en cas de retard ou d’avarie dans la délivrance des produits commandés lorsque ceux-ci sont dus à une faute du Client, à un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, ou à un cas de force majeure ;
  • en cas de dommage physique causé au Client du fait de l’utilisation des produits commandés via le Site lorsque ce dommage est dû à une faute du Client, à un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, ou à un cas de force majeure ;

Propriété Intellectuelle

Tout texte, dessin, marque, logo, enseigne, nom de produit, titre, son et musique, graphique, vidéo, interface utilisateur, interface visuelle, photographie et code source (ci-après les « Contenus ») y compris, et sans que cette liste soit limitative, le fonctionnement et l’apparence de ces Contenus, figurant sur le site Internet sont la propriété de BUTTERFULL et sont protégés par les textes relatifs au droit d’auteur, aux brevets et aux marques, et aux autres droits de propriété intellectuelle.

La reproduction, distribution, transmission, modification ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments n’est autorisée qu’à seule fin d’information, pour un usage privé, personnel et non commercial. Toute autre utilisation des éléments du Site est interdite.
Tout Client peut contribuer à enrichir le contenu du Site. Dans cette hypothèse, le Client s’engage à concéder à BUTTERFULL pour toute la durée des droits telle que prévue par la législation française en vigueur, le droit d’utiliser ses contributions qu’il lui a volontairement envoyées, en ce compris, et sans que cette liste soit limitative, en les reproduisant, représentant, distribuant, traduisant, adaptant, modifiant, combinant avec d’autres éléments.

Données Personnelles

BUTTERFULL pourra collecter des données personnelles relatives aux Clients par l’intermédiaire du formulaire d’enregistrement au Site (pour plus d’informations, merci de consulter la rubrique « Informations personnelles » du Site).
BUTTERFULL pourra demander à tout moment aux Clients des compléments relatifs à ces informations personnelles.
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Si le Client ne souhaite plus être contacté dans un cadre commercial par BUTTERFULL, il lui suffira d’envoyer un email à l’adresse suivante contact@mangobutterfull.com ou d’appeler le 0690746100.Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations le concernant, en adressant un email mentionnant ses nom, prénom, adresse à l’adresse email suivante contact@mangobutterfull.com

Cookies

Lors de la visite d’un Client sur le Site, un cookie pourra être implémenté dans son ordinateur pour collecter des informations pouvant être lues lors de visites ultérieures et ce, à seule fin d’améliorer le service apporté par BUTTERFULL à sa clientèle. Un cookie ne permet pas à BUTTERFULL d’identifier le Client. Le Client peut toutefois s’opposer à l’implémentation de « cookies » sur son disque dur en configurant son navigateur.

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Contenu du site

BUTTERFULL prête beaucoup d’attention à la qualité du contenu du Site.
Certaines informations contenues sur le Site peuvent cependant de manière occasionnelle contenir des erreurs. Dans l’hypothèse où le Client détecterait une erreur, il a la possibilité d’en informer BUTTERFULL en lui adressant un email à l’adresse suivante : contact@mangobutterfull.com
BUTTERFULL attache une attention particulière à restituer le plus fidèlement, et dans les limites du possible, les couleurs des produits proposés sur le Site. BUTTERFULL met néanmoins en garde le Client sur le fait que certains ordinateurs peuvent modifier ces couleurs.
Non validité partielle / Non renonciation
Si une ou plusieurs dispositions des Conditions de Vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur portée.
BUTTERFULL et le Client conviennent alors de remplacer la clause nulle ou non valide, par une clause qui se rapprochera le plus dans son contenu de la clause initialement arrêtée.

Le fait pour BUTTERFULL ou le Client de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les Conditions de Vente ne saurait être interprété, pour l’avenir, comme une renonciation à l’obligation en cause.
Les présentes Conditions de Vente et le récapitulatif de commande transmis au Client forment un ensemble contractuel liant les Parties. En cas de contradiction entre ces documents, les Conditions de Vente prévaudront.

Langue

La langue des présentes Conditions de Vente est le français. Vous pouvez accéder aux Conditions Générales de Vente en Anglais en passant le site en Anglais via le Drapeau/Bouton Anglais dans la barre de navigation du menu principal.

Droit applicable

Les présentes Conditions de Vente sont soumises au droit français.